Montréal, le 28 septembre 2023 – C’est le 1er novembre prochain que se met en branle la première phase d’un vaste chantier consistant à moderniser et à élargir la consigne, et ce à la grandeur du Québec. À tous les contenants de boisson déjà consignés s’ajouteront tous les contenants en aluminium de 100 ml à 2 l. De plus, le montant de la consigne augmentera à 10 cents sur la majorité des contenants de boisson. Les contenants récupérés par le biais du système de consigne sont recyclés à 100 %.

« La modernisation de la consigne constitue un projet d’économie circulaire très attendu par la population. Depuis près de 40 ans, les Québécois appuient avec conviction cette initiative et contribuent à son succès », signale M. Normand Bisson, président-directeur général de l’Association québécoise de récupération de contenants de boissons (AQRCB). « Avec l’ensemble des partenaires de la chaîne de récupération, nous mettons tout en œuvre pour accueillir de nouveaux volumes et hausser le taux de récupération de 73 % à 90 % à terme. »

Dans la foulée, l’AQRCB conservera la marque Consignaction comme emblème officiel pour promouvoir ses activités auprès du grand public et des parties prenantes. La modernisation de la consigne est un projet environnemental nécessaire qui vise d’une part, à récupérer et recycler un plus grand nombre de contenants de boisson et, d’autre part, à développer le réseau de filières pouvant valoriser les matières, le tout dans le but de réduire notre empreinte écologique. Actuellement, quelque 2,5 milliards de contenants de bière et de boisson gazeuse sont visés par la consigne. À terme, le nombre de contenants de boisson consignés grimpera à environ 5 milliards.

Le 1er novembre 2023 marque une étape importante pour la gestion responsable des matières résiduelles au Québec. À compter de cette date, RECYC-QUÉBEC transfèrera la responsabilité du système à l’AQRCB et aux producteurs de contenants de boisson tout en poursuivant son rôle fédérateur auprès de l’industrie et pour l’accompagner dans cette transition majeure. Cette initiative contribue directement à préserver les ressources naturelles en réduisant la quantité de matières utilisées.

Principaux changements de la phase 1

Élargissement de la consigne à tous les contenants de boisson en aluminium

La modernisation de la consigne se déploiera en deux phases. Le 1er novembre 2023, la consigne sera élargie à toutes les boissons vendues dans des contenants d’aluminium de 100 ml à 2 l. Le volume annuel de contenants de boisson visés par la consigne augmentera ainsi de plus de 300 millions d’unités. L’aluminium est une matière recyclable à l’infini. On estime qu’il s’écoule environ 60 jours entre le moment où la canette est consignée et celui où elle se retrouve à nouveau en vente sur les
rayons d’un détaillant.

La consigne passe à 10 cents 
Le montant de la consigne augmentera à 10 cents pour la majorité des contenants de boisson visés, à l’exception de certaines bouteilles de verre de 500 ml à 2 l, déjà consignées, qui seront consignées à 25 cents. Pour des raisons d’uniformisation, le montant de la consigne des canettes de bière de plus de 450 ml, consignés auparavant à 20 cents, sera ajusté à 10 cents. Les citoyens sont invités à retourner dès maintenant leurs contenants de boisson à 20 cents pour obtenir un remboursement de
la consigne de 20 cents.

« Le montant de la consigne représente un incitatif financier non négligeable en vue d’encourager les
citoyens à retourner davantage de contenants de boisson dans le système de consigne et à leur
donner une seconde vie », précise M. Bisson.

Cartographie des lieux de retour
En vertu de la réglementation, tous les détaillants vendant des boissons consignées et dont la superficie de vente excède 375 m2 (ou 4 036 pi2 ) seront tenus de reprendre les contenants de boisson consignés au 1er novembre 2023, soit directement, soit par le biais d’une entente de regroupement avec d’autres détaillants. Les commerces d’une superficie égale ou moindre ne sont pas visés par cette obligation, mais ils sont invités à participer au système de consigne sur une base volontaire durant la
première phase de la modernisation.

D’ici le 1er novembre 2023, les citoyens pourront consulter la cartographie des lieux de retour sur le site www.consignaction.ca. Graduellement, celle-ci s’enrichira d’un plus grand éventail de lieux de retour, soit chez l’épicier ou dans des espaces ayant pignon sur rue qui accueilleront de plus grands volumes. Ainsi, au printemps 2025, quelque 1 500 lieux de retour seront identifiés aux couleurs de la marque Consignaction pour répondre aux besoins des citoyens, des entreprises et des organismes.

Établissements de consommation sur place

Tous les établissements de consommation sur place (ÉCSP), notamment les restaurants et les cafétérias institutionnelles auront l’obligation, à compter du 1er novembre, de participer à la consigne.
Tout établissement servant des repas à au moins 75 personnes à la fois devra s’inscrire sur le portail
du site Internet l’AQRCB : www.aqrcb.org en octobre.
Phase 2 – Élargissement de la consigne à tous les contenants de boisson de 100 ml à 2 l
Au 1er mars 2025, la consigne s’élargira à la totalité des contenants de boisson de 100 ml à 2 l en
aluminium, en verre, en plastique ou multicouches, comme les bouteilles de vin et de spiritueux, les
bouteilles d’eau et les cartons de lait ou de jus.
L’Association québécoise de récupération des contenants de boissons (AQRCB) et Consignaction
L’Association québécoise de récupération des contenants de boissons (AQRCB) est l’organisme de
gestion désigné qui a le mandat d’élaborer, de mettre en œuvre, de financer et de gérer le système
de consigne modernisé selon le principe de la responsabilité élargie des producteurs (REP). L’AQRCB
regroupe les producteurs de boissons engagés dans la récupération, le réemploi, le recyclage et la
valorisation des contenants de boisson au Québec. Depuis 2001, les programmes Consignaction font
la promotion de la récupération des contenants de boisson consignés auprès des citoyens et des
entreprises. Pour en savoir plus, www.consignaction.ca
Renseignements : Annie Jolicoeur, 514 231-5818, [email protected]
Jacinthe Ouellette, 514 246-0567, [email protected] – en région